Contentieux Brevets et Marques

Mieux se défendre lors d'un contentieux sur les brevets et les marques :

La vie des brevets et des marques n'est pas un long fleuve tranquille. Il peut arriver de voir attaquer certains de ses titres de propriété brevets ou marques. Se défendre est un exercice complexe nécessitant de faire appel à de multiples ressources.

Nous aidons régulièrement nos clients à optimiser leur défense dans ces deux domaines de la propriété intellectuelle.

Pour les contentieux brevets, il s'agit le plus souvent de tenter d'antérioriser un brevet adverse.

Nous utilisons, en particulier et de façon créative :

  • les possibilité de recherche booléenne, par similarité et sémantique d'Orbit,
  • la plate-forme AI Patents qui fait une analyse sémantique des rapports de recherche des examinateurs américains de brevets,
  • la recherche dans la littérature scientifique et technique grâce à Proquest Dialog, STN et Scopus,
  • la recherche par valeur numérique de 55 grandeurs physiques sur le serveur STN (brevets en texte intégral et littérature scientifique.

Pour les contentieux marques, nous effectuons des recherches qui peuvent être très complexes dans le texte intégral de la presse française (plusieurs milliers de titres de presse) et internationale (plusieurs dizaines de milliers de titres).

Cela permet de :

  • suivre les utilisations licites et éventuellement illicites d'une marque et de détecter des contrefaçons,
  • de vérifier si une marque est effectivement utilisée en vue d'établir une éventuelle déchéance de la marque,
  • d'établir la dégénérescence d'une marque en analysant son usage,
  • d'évaluer un préjudice dans le cas de l'usage abusif d'une marque.

 Vous souhaitez en discuter avec nous ?

contact

Imprimer Suggérer la page

Nos bureaux

plan bureaux

Des partenaires dans le monde

monde action

Communication

Nous contacter

FLA dans la presse

FAQ (foire aux questions)

Mentions légales

Plan du site web